Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROSEAL
ENCRYPTA ELECTRONICS LIMITED (Société organisée selon les Lois Britanniques)

Numéro de dépôt :
1466598
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1998

Présentation de la marque MICROSEAL

Déposée le 17 mai 1988 par ENCRYPTA ELECTRONICS LIMITED (Société organisée selon les Lois Britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ENCRYPTA ELECTRONICS LIMITED (Société organisée selon les Lois Britanniques) domicilié(e) The Bulmore, CAERLEON, Gwent NP6 1QR, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque MICROSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSEAL est expirée depuis le 17 mai 1998.

ENCRYPTA ELECTRONICS LIMITED (Société organisée selon les Lois Britanniques a également déposé les autres marques suivantes : CRYPTA


ENCRYPTA ELECTRONICS LIMITED (Société organisée selon les Lois Britanniques) - The Bulmore, CAERLEON, Gwent NP6 1QR, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Appareils de sûreté et/ou de sécurité électroniques notamment appareils électroniques de détection d'ouverture ou de fermeture de portes, sceaux électroniques de sécurité pour portes de véhicules ou de conteneurs.